Yannick Paternotte


De: Yannick PATERNOTTE
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Paternotte (Yannick)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres suppléants
Remplace:M. Trehin (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Yannick Paternotte
maire de Sannois
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Yannick Paternotte
maire de Sannois
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Paternotte (Yannick)
titulaire; Scellier (François), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Paternotte (Yannick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Paternotte (Yannick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.